Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCELEGANCE LA PASSION DE L'EXELLENCE
EUREX, société anonyme

Numéro de dépôt :
1691035
Date de dépôt :
03/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/09/2001
FRANCELEGANCE LA PASSION DE L\'EXELLENCE de EUREX

Présentation de la marque FRANCELEGANCE LA PASSION DE L'EXELLENCE

Déposée le 3 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) EUREX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCELEGANCE LA PASSION DE L'EXELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUREX domicilié(e) 42, Route Nationale 10, 78310 COIGNIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque FRANCELEGANCE LA PASSION DE L'EXELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCELEGANCE LA PASSION DE L'EXELLENCE est expirée depuis le 3 septembre 2001.

EUREX a également déposé les autres marques suivantes : FRANCELITE PARIS , (Marque figurative) , FRANCÉLITE , FRANCELEGANCE LA PASSION DE L'EXCELLENCE , BIJOUX PARADISE , FRANCELEGANCE LA PASSION DE L'EXCELLENCE PARIS , SOMMET , Reverse 4 , FRANCELITE , ABAX


EUREX, société anonyme - 42, Route Nationale 10, 78310 COIGNIERES - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Vêtements, chaussures, chapellerie